Editeur
CERB
31, rue de Mirabeau
37000 TOURS
Tél. : 02 47 05 84 34
Fax : 02 47 61 67 31
Directeur de publication
Michel LIDOREAU
Réalisation
Graphisme & Solution internet : Cyrès Intercative
Hébergement : Cyrès Système
Condition d'utilisation
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l'exercer, adressez vous au CERB- 31, rue de Mirabeau - 37000 TOURS
Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant de ce site sont strictement interdites.
Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, le CERB ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le site et/ou tout site tiers.
En particulier, la responsabilité du CERB ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.
Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, le CERB ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.
Les informations et données contenues dans le site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. Le CERB décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations.
Le fait, pour le CERB, de mettre certains services à la disposition du public et/ou des abonnés ne crée dans son chef aucune obligation contractuelle ou extracontractuelle quelconque. De manière générale, le CERB ne peut être tenu pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son site.
Le CERB se réserve de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconques. Le CERB ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du site.
Au cas où des liens seraient créés par le CERB avec d’autres sites, le CERB ne peut être tenu pour responsable du contenu, de la forme, de l'accessibilité et de l’existence de ces autres sites.